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Maître d'œuvreBureau d'étudesArchitecte d'intérieurAMO (assistant à maîtrise d'ouvrage)
Ce que la garantie décennale couvre exactement pour votre activité : les ouvrages concernés, les zones grises, ce qui reste hors du champ décennal et ce que les assureurs regardent dans votre profil. Un guide par métier, du gros œuvre au second œuvre.
11 guides dans cette rubrique
MOE, MOA… deux sigles qui se ressemblent mais désignent des acteurs aux rôles opposés — et aux obligations d'assurance bien distinctes. Voici comment les différencier clairement.
Installer des panneaux solaires engage votre responsabilité pendant 10 ans — mais selon le type de pose, les règles changent radicalement. Voici ce que couvre vraiment l'assurance décennale photovoltaïque et pourquoi les installateurs ENR ne peuvent pas se passer de cette protection.
Architecte d'intérieur : dès que vous assurez des missions de conception ou de suivi de chantier, la loi vous considère comme constructeur réputé. La RC décennale devient alors obligatoire — et les conséquences d'une absence de couverture peuvent être lourdes.
Paysagiste, aménageur extérieur ou jardinier : votre obligation de souscrire une assurance décennale dépend étroitement de la nature de vos travaux. Dallages, murets, terrasses maçonnées — certaines prestations vous engagent pendant 10 ans. Tour d'horizon complet pour savoir où vous en êtes.
Piscine enterrée = ouvrage de construction = RC décennale obligatoire. Découvrez ce que couvre vraiment la garantie décennale pisciniste, les risques spécifiques du métier et comment souscrire rapidement.
Couvreur, charpentier, étancheur : la garantie décennale toiture est une obligation légale, que vous posiez une toiture neuve ou répariez une existante. Voici ce que vous risquez sans elle — et ce qu'elle couvre exactement.
Bureau d'études ou BET : votre mission de conseil et de conception vous place parmi les constructeurs réputés. La décennale n'est pas une option — c'est une obligation légale. Ce que vous devez vraiment savoir.
Cuisiniste, êtes-vous concerné par la garantie décennale ? Tout dépend de ce que vous posez. Voici le guide métier pour savoir exactement ce qui relève de la décennale dans votre activité.
L'assistant à maîtrise d'ouvrage intervient en amont et en aval du chantier, sans jamais poser une seule brique. Pourtant, la loi le soumet à la même obligation d'assurance décennale que n'importe quel constructeur. Voici ce que ça implique concrètement.
Le contractant général pilote l'ensemble d'un chantier et répond seul face au maître d'ouvrage. Sa responsabilité décennale est donc plus large que celle de n'importe quel corps de métier. Voici ce que cela implique concrètement pour votre assurance.
Maître d'œuvre : votre responsabilité décennale court 10 ans dès la réception.
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